Déposée par voie électronique le 18 novembre 2010 par OUTSCALETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Remote Private Cloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est OUTSCALETODO domicilié(e) 1 rue Royale,
319 Bureaux de la colline,
92210 Saint-Cloud - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 594 493 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEMEZYS, SELARL,
M. Heslaut Joël domicilié(e) 25 Avenue Raymond Croland,
92350 Le Plessis-Robinson - France.
La marque Remote Private Cloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OUTSCALE, SASU - 1 rue Royale,
319 Bureaux de la colline,
92210 Saint-Cloud - France - SIREN 527594493
NEMEZYS, SELARL,
M. Heslaut Joël - 25 Avenue Raymond Croland,
92350 Le Plessis-Robinson - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 16 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662912 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-16
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763913 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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